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Les licences open source « in a nutshell »

Cet article est l’occasion pour moi (et je l’espère pour vous) d’examiner les licences open source les plus utilisées.  L’idée d’écrire ce post m’est venue en travaillant sur une application utilisant des plugins glanés sur internet. Cette application étant réalisée et distribuée par une société éditrice de logiciel, il est donc impératif de respecter les licences.

La notion de copyleft

Le copyleft comme le copyright définissent les droits attribués aux utilisateurs. Le copyleft implique le partage dans les mêmes conditions (exécuter, copier, modifier et distribuer). Il faut donc appliquer la même licence que l’oeuvre originale aux oeuvres dérivées, ce qui interdit d’ajouter des restrictions.
On distingue deux types de copyleft:
Strong copyleft : Les redistributions du logiciel ou de l’oeuvre, modifiées ou non, ainsi que toutes les composantes ajoutées, doivent se faire sous la licence initiale
Weak copyleft : Les redistributions du logiciel ou de l’oeuvre, modifiées ou non, doivent se faire sous la licence initiale mais de nouveaux composants peuvent être ajoutés sous d’autres licences, voire propriétaires

Les licences « copyleft fort »

  • GPL

La GPL est constituée de règles permettant de garantir quatre libertés aux utilisateurs. Pour nous développeurs, plusieurs cas sont à distinguer lorsque nous intégrons un plugin en GPL

Cas 1: L’application n’est pas distribuée/ Usage privé

Pas d’obligation à ce que l’application soit retournée à la communauté

Cas 2: L’application est distribuée

Obligation à ce que l’application soit retournée à la communauté

Cas 3: L’application est accessible par internet

Cf Licence AGPL

  • AGPL: Copyleft sur SAAS

La GPL ne couvre pas le cas d’une application SAAS. En effet, l’application n’est pas distribuée, donc pas d’obligation de livrer ces sources. La licence AGPL est à aposer par exemple sur les logiciels CMS opensource afin de garantir que les sources modifiés seront redistribués à la communauté.

  •  Les licences Creative Commons
Ces licences, inspirées notamment de la GNU GPL, permettent le partage d’images, de musique, de vidéos, ….
Les licences Creative Commons, abrégées CC, sont facilement identifiables par les logos ci-dessous:

On peut remarquer que les CC sont complétées par les initiales BY, SA, NC et ND qui permettent de leurs ajouter des spécificités (plus d’infos ici ou )

Les licences CC BY-SA ou CC BY-NC-SA permettent d’appliquer le copyleft.

/!\" title= Les licences creative commons ne sont pas recommandées pour être utilisées sur des logiciels.

Les licences « copyleft faible »

  • LGPL: Conçu pour les libraires GPL

LGPL correspond à Less GPL, anciennement Library GPL. Cette licence est une version modifiée de la GPL rendue moins contraignante en supprimant la clause copyleft ((comme vu plus haut) tout programme utilisant une composante en GPL doit être en GPL). Les librairies LGPL peuvent être utilisées dans des programmes propriétaires. La modification d’une librairie LGPL oblige de redistribuer les sources.

Les licences « non-copyleft »

Comme indiqué sur le site de gnu.org

La plupart de ces licences sans copyleft sont équivalentes à part sur des détails de formulation

  • Apache – Permissive

Cette licence permissive est privilégiée pour les développements communautaires (ex: Android, les logiciels de la Fondation Apache, …).  Cette licence est simple d’utilisation, ses caractéristiques de redistribution sont les suivantes:

– obligation de joindre une copie de la licence Apache utilisée et un fichier de notice
– obligation de tracer les modifications dans les fichiers sous licence Apache

Pour plus de détails:
– http://www.apache.org/licenses/
– http://wiki.vvlibri.org/index.php?title=Apache_License_Version_2.0
– INRIA_recueil_fiches_licences_libres_vf.pdf

  • BSD/MIT – Trés permissives

Ces deux licences sont quasi-identiques, seule la dernière clause diffère. Ces licences s’approchent de la notion de « domaine public ». Ces licences sont minimalistes, on peut faire ce que l’on veut tant que l’on inclut le copyright d’origine.

Quelques points à retenir /!\" title=

  • Un logiciel doit etre distribué pour que le copyleft s’applique
  • Tout code dépendant d’un code GPL devient GPL si l’application est distribuée
  • Si un logiciel est distribué sous plusieurs licences, vous avez à faire le choix de la licence qui vous convient le mieux. Exemple: http://ckeditor.com/about/license

Tableau récapitulatif/Conclusion

Copyleft

Dérivation de la GPL

Si votre application utilise une ressource avec cette licence

GPL

X

Votre application doit être en GPL

AGPL

X

Pour les applications SAAS

Votre application doit être en AGPL

CC

X

Pour le partage de medias (images, sons, …)

Faire attention aux configurations (copyleft, usage non commerciale, …)

LGPL

 Pour les librairies

1) L’application utilisant cette ressource peut être dans n’importe quelle licence

2) Les sources modifiées doivent être redistribuées

Apache

Aucune contrainte tant que les modifications sont correctement tracées

BSD/MIT

Aucune contrainte tant que le copyright d’origine et inclus

En bonus: Logiciel libre vs Logiciel open source

Le terme logiciel libre (free software en V.O) désigne un logiciel qui confére à l’utilisateur quatre libertés. Le mouvement du logiciel libre introduit une éthique et des considérations politiques. Ce mouvement est représenté par la Free Software Foundation.

A l’opposé, le terme Open source désigne une approche plus commerciale et met de côté les aspects philosophiques. Ce mouvement est représenté par l’Open Source Initiative.

Pour plus de détails:
– http://www.iquesta.com/Memoires-Theses/Droit/Telecharger-Memoire-la-protection-du-logiciel-logiciels-libres-versus-logiciels-open-source-220.html
– http://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_libre#.C2.AB_Logiciel_libre_.C2.BB_et_.C2.AB_open_source_.C2.BB

En bonus 2

Cet article est sous licence creative commons

Webographie

http://blog.soat.fr/2013/02/quest-ce-que-les-licences-libres-permettent/
http://free.korben.info/index.php/Les_Diff%C3%A9rentes_Licences
http://geek-du-soir.blogspot.fr/2010/12/modele-commercial-open-source-licences.html
http://www.gnu.org/licenses/license-list.fr.html
http://www.gnu.org/licenses/gpl-faq.fr.html#NFUseGPLPlugins
http://www.gnu.org/philosophy/bsd.fr.html
http://lenetdanslesnuages.com/archives/2359
http://osrc.blackducksoftware.com/data/licenses/
http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_publique_g%C3%A9n%C3%A9rale_GNU

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  1. Patrick Mesana
    18/07/2013 à 09:12 | #1

    Bon article ! Je viens de lire que Github a fait se site http://choosealicense.com/ pour aider a choisir une license.

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